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Lors de son adoption, nous lui promettons affection, gîte douillet et gamelle bien remplie, il nous jure fidélité et amour inconditionnel. Nous voilà alors engagés sur un long chemin de bonheurs partagés. Mais la vie n’étant pas un long fleuve tranquille. Parfois nous sommes confrontés à des problématiques de santé ou de comportement entraînant des frais élevés. Dégradations, dommages à autrui, maladies, accidents, quelles sont nos responsabilités de propriétaire ? Quels contrats d’assurance pouvons-nous souscrire ?
L’assurance responsabilité civile couvre votre loulou…
Le code civil est clair : « le propriétaire est responsable du dommage que l’animal a causé, soit que ce fût sous sa garde, soit qu’il fût égaré ou échappé. » En cas de dommages occasionnés à autrui, la garantie responsabilité civile incluse dans le contrat d’assurance habitation multirisque couvre votre animal au même titre que les autres membres de la famille.
Prenons l’exemple mon Albert. Sous ses airs de gentil toutou fidèle et affectueux, ce chien est une vraie calamité ambulante ! Plantations des voisins déterrées, cyclistes apeurés, morsures de postérieur… Albert n’en rate pas une ! Dans ce cas, je peux compter sur mon assurance responsabilité civile pour rembourser les victimes. Idem si une tierce personne présente à mon domicile subirait directement ou indirectement un préjudice causé par Albert.
… Sous conditions !
En revanche, Albert devra user de tout son charme pour faire pardonner ses bêtises lorsqu’il joue à domicile ! Salon dévasté, chaussures dévorées et chute de belle-mère sont exclus de toute possibilité de remboursement.
Toutefois, si les pieds de ma commode Louis XVI ont été attaqués, je peux éventuellement espérer un dédommagement. Uniquement si j’ai eu le flair d’inclure la garantie « risque tout mobilier » dans mon contrat d’assurance habitation.
Attention à la durée de garde
Mais que se passe-t-il si je confie Albert-la calamité à des amis le temps d’un week-end et qu’il fait des siennes ? Et bien il reste toujours sous ma responsabilité car comme le souligne un article du Figaro paru en mai 2012 : « En règle général, le responsable d’un animal, au sens juridique du terme, est celui qui en a la garde ». Et d’ajouter « Il peut toutefois y avoir transfert de propriété, mais il faut que cela soit démontré. C’est une notion de temps qui est prise en compte, à la discrétion des juges ».
Donc, si je fais garder Albert par un collègue, c’est la durée de garde qui va permettre de déterminer qui est responsable de ses dégâts. Néanmoins, cette condition de durée ne s’applique pas si je le confie à un professionnel comme un vétérinaire ou un responsable de pension. Dans ce cas, le transfert de garde est effectif.
L’assurance santé animale : facultative mais utile !
Grâce aux mésaventures d’Albert-la calamité, j’ai un un abonnement aux urgences vétérinaires ! Corps étrangers coincés dans gosier, chaussette avalée, patte accidenté… J’ai du me résoudre à prendre une assurance santé pour couvrir les soins apportés à mon zozo de chien.
La souscription d’une assurance santé animale est facultative et relève d’un choix personnel. Elle fonctionne sur le même principe que l’assurance santé humaine : le propriétaire bénéficie, moyennement une cotisation annuelle, d’un remboursement partiel ou complet des frais vétérinaires en cas d’accident ou de maladies. Bien entendu, à la hauteur de la formule choisie.
Assurance en cas coups durs… mais pas que !
Néanmoins, les heureux « parents » d’une boule de poils en bonne santé (et sage comme une image !) peuvent, quant à eux, douter de l’utilité d’une telle mutuelle. Sachez que lorsque vous souscrivez à une protection santé pour vos enfants ou votre conjoint, vous n’espérez pas qu’ils tombent malades, ni qu’ils aient un accident. C’est la même chose pour votre chien.
Toutefois, on n’assure pas son chien qu’en cas de coups durs ! Souscrire à une mutuelle santé permet aussi de pallier aux dépenses liées à la vaccination, à la stérilisation ou dans un autre registre, aux maladies congénitales liées à certaines races. Enfin, chaque compagnie d’assurance ayant ses propres contrats et critères, il convient de se renseigner sur celle qui serait la mieux adaptée aux besoins de votre animal.
Maintenant qu’Albert-la-calamité sait qu’il est bien assuré, je me demande s’il ne s’est pas quelque peu assagit. Un répit de courte durée… car depuis qu’il est papa, la relève est assurée !